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Règlement intérieur

Par admin dans la catégorie

  • PREAMBULE:

Texte réglementaire voté au Conseil d’administration du 19 avril 2016.

La vie de la communauté scolaire, composée des personnels d’enseignement, de direction, d’éducation et de service, des parents d’élèves et des élèves est régie par un règlement intérieur voté par le Conseil d’Administration dans le respect des dispositions générales fixées par voie réglementaire.

Le collège est un lieu d’enseignement et d’éducation. La formation a pour objectifs de développer la culture générale et les connaissances spécialisées des élèves. Elle doit aussi contribuer à l’épanouissement de leur sens des responsabilités et à développer leur faculté à vivre et à travailler ensemble dans un climat serein de respect mutuel.

Ce règlement précise les règles de fonctionnement de l’établissement afin de créer un climat propice au travail et à la vie en communauté. Il est fondé sur :

  • les principes d’égalité et de gratuité ;
  • les principes de laïcité, de neutralité politique, idéologique et religieuse ;
  • le respect de chaque personne qui fréquente l’établissement ;
  • le refus de la violence sous toutes ses formes

L’inscription d’un élève dans le collège vaut adhésion au Règlement Intérieur et engagement de le respecter.

 Ce règlement est diffusé, chaque année, à tous les membres de la communauté scolaire qui s’engagent à le respecter. Tout adulte de l’établissement a le droit et le devoir d’intervenir auprès d’un élève qui lui demande de l’aide ou dont le comportement exige un rappel à la règle.

Il est approuvé et peut être modifié par le Conseil d’Administration.

2) FONCTIONNEMENT GENERAL DE L’ETABLISSEMENT :

2.1 – HORAIRES D’OUVERTURE DE L’ETABLISSEMENT

  • Horaires d’ouverture du secrétariat

Lundi – Mardi – Jeudi – Vendredi : 8h00 /12h00-13h30/17h

Mercredi : 8H00/12H00

§  Horaires des cours
Matinée
Créneaux horaires Début Fin
M1 8 H 00 8 H 55
M2 8 H 55 9 H 50
Récréation 9 H 50 10 H 10
M3 10 H 10 11 H 05
M4 11 H 05 12 H 00
Après-midi
Créneaux horaires Début Fin
S1b 13 H 00 13 H 25
S1 13 H 25 14 H 20
S2 14 H 20 15 H 15
Récréation 15 H 15 15 H 30
S3 15 H 30 16 H 25

Les élèves doivent se ranger, à la 1re sonnerie, aux emplacements prévus à cet effet, soit 5 minutes avant le commencement des cours de début de demi-journée et en fin de récréation (horaires indiqués en gras).

Ils seront pris en charge par leurs professeurs pour regagner les différentes salles de classe ou par un personnel de la vie scolaire en cas de permanence.

L’ouverture du portail a lieu 25 minutes avant le début des cours du matin et 10 min avant les cours de l’après-midi, et pendant ce laps de temps, une surveillance des élèves est exercée dans la cour de l’établissement.

Un espace réservé aux engins à deux roues est mis à la disposition des élèves utilisant ce moyen de transport. Dans ce cas, ils doivent se rendre à pied de la porte d’entrée jusqu’à cet espace et en repartir dans les mêmes conditions.

  • Horaires des retenues

Des retenues peuvent avoir lieu en dehors du temps scolaire, de 16h30 à 18h00 et le mercredi de 13h à 15h.

  • Horaires des activités périscolaires

Les séances d’UNSS et les clubs du Foyer Socio-éducatif ont lieu en dehors des heures de cours. Chaque famille d’un élève participant à une de ces activités en sera informée.

  • Modifications d’emploi du temps :
  • En cas de nécessité ou en cas d’absence prévue d’un ou plusieurs professeurs, l’Administration peut être amenée à modifier l’emploi du temps et doit en informer, si les délais le permettent, les responsables légaux par le biais du carnet de correspondance de l’élève ou par un document d’information. Il appartient à l’élève de transmettre ces informations.
  • En cas d’absence imprévue d’un professeur, les élèves seront pris en charge soit par un autre professeur, soit en salle de permanence ou au CDI. Les élèves « tampon vert » pourront quitter l’établissement dès la fin de ½ journée ou après la cantine demi-pensionnaires. Dans les autres cas, les élèves ne pourront sortir qu’avec un mot signé dans le carnet des parents ou avec une décharge.
  • En dehors des cas évoqués ci-dessus, aucun élève ne doit quitter l’établissement, une installation sportive ou pour toutes autres activités pédagogiques se déroulant en dehors de l’enceinte du collège, pour quelque raison que ce soit. De plus, les élèves ne pourront quitter l’établissement avant 12h pour les externes ou 16h25 s’ils ne sont pas en possession de leur carnet de liaison.

Un imprimé spécifique sera remis le jour de la rentrée afin de choisir le régime des sorties (« tampon rouge » ou « tampon vert »)

  • LA FRÉQUENTATION SCOLAIRE EST UNE DES CONDITIONS DE LA RÉUSSITE SCOLAIRE :

Toute absence doit être justifiée par les parents ou le responsable légal le jour même, par écrit ou par téléphone. Après une absence ou un retard et avant de rentrer en classe, l’élève doit se présenter au bureau de la Vie Scolaire, muni de son carnet de correspondance correctement renseigné par les parents. Une autorisation d’entrée en classe lui sera alors délivrée.

  • Les principales modalités de réglementation des entrées et sorties sont répertoriées dans le tableau ci-dessous.
RÉGIME DE L’ÉLÈVE TRIBUTAIRE DES TRANSPORTS SCOLAIRES NON TRIBUTAIRE DES TRANSPORTS SCOLAIRES
EXTERNE §  L’élève doit être présent dans l’établissement dès la première heure de cours du matin et jusqu’à la dernière heure de cours du matin inscrite à l’emploi du temps habituel.

§  Il doit être présent dans l’établissement dès la première heure de cours de l’après-midi et jusqu’au départ du car en fin de journée

§  L’élève doit être présent dans l’établissement dès la première heure de cours du matin ou de l’après-midi et jusqu’à la dernière heure de cours du matin ou de l’après-midi inscrite à l’emploi du temps habituel.

 

DEMI-PENSIONNAIRE §  L’élève doit être présent dans l’établissement dès l’arrivée du car le matin et jusqu’au départ du car en fin de journée. §  L’élève doit être présent dans l’établissement dès la première heure de cours de la journée et jusqu’à la dernière heure de cours de la journée inscrite à l’emploi du temps habituel.
En dehors des cas prévus ci-dessus, toute sortie de l’établissement doit faire l’objet d’une demande préalable, écrite et signée des parents.

TRES IMPORTANT : Aucun élève n’est autorisé à quitter le collège en cas de permanence prévue ou imprévue située entre deux heures de cours.

Un élève externe prenant son repas au ticket sera soumis ce jour-là au régime des entrées et sorties d’un élève demi-pensionnaire.

2.3 – ASSIDUITE SCOLAIRE

Les élèves ont l’obligation d’accomplir les tâches inhérentes à leurs études.

L’ASSIDUITÉ ET LA PONCTUALITE SONT AU CENTRE DE CES OBLIGATIONS. Elles sont indispensables au bon fonctionnement des cours.

L’assiduité est définie par référence aux horaires et aux programmes d’enseignement inscrits dans l’emploi du temps de l’établissement. Elle concerne les enseignements obligatoires et facultatifs, les heures de vie de classe, les sorties pédagogiques organisées sur le temps scolaire, les séances d’aide et de remédiation les épreuves d’évaluation, la préparation au Diplôme National du Brevet (D.N.B.) et aux Attestations Scolaires de  Sécurité Routière (A.S.S.R.), les séances d’éducation à l’orientation, celles organisées dans le cadre du Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté, de La Prévention et Secours Civiques de niveau 1 (PSC1) ainsi que les séquences d’observations en entreprise et toute autre activité pédagogique organisée par l’établissement.)

Il est rappelé que les seuls motifs d’absence réputés légitimes sont les suivants :

  • maladie de l’élève
  • maladie transmissible ou contagieuse d’un membre de la famille
  • réunion solennelle de la famille
  • empêchement résultant de la difficulté accidentelle des communications
  • absence temporaire des personnes responsables lorsque les enfants les suivent

Les certificats médicaux sont exigibles dans certains cas de maladies contagieuses.

Les parents feront leur possible pour éviter les consultations médicales (ou autres) non urgentes pendant les heures de cours.

La fréquentation des cours qui figurent à l’emploi du temps des classes est obligatoire du début jusqu’à la fin de l’année scolaire  (calendrier fixé par le Ministère)

Afin de garantir aux élèves le respect du droit à l’instruction et en application de la réglementation en vigueur relative au contrôle et à la promotion de l’assiduité des élèves :

  • les personnes en charge de l’autorité parentale doivent informer le chef d’établissement de toute absence de l’élève qui revêt un caractère prévisible ;
  • ces mêmes personnes et le chef d’établissement instaurent un dialogue, à l’initiative de ce dernier, lorsque le dossier individuel de suivi de l’élève fait ressortir des absences répétées de l’élève (absence d’assiduité en cours).
  • si le dialogue s’avère infructueux, le chef d’établissement transmet le dossier d’absentéisme de l’élève à l’Inspecteur d’Académie aux fins de convocation du ou des détenteurs de l’autorité parentale.
  • dans ce cas, l’Inspecteur d’Académie, qui est fondé à demander une enquête sociale, convoque les personnes responsables, procède au rappel de leurs obligations et des sanctions encourues, et peut proposer un module de soutien à la responsabilité parentale en même temps que des mesures pédagogiques ou éducatives pour l’élève.
Le contrôle des absences est effectué à chaque heure. En cas d’absence non préalablement signalée par le responsable légal, le collège informe les familles par téléphone et/ou si nécessaire par courrier.

ABSENCES EN EDUCATION PHYSIQUE ET SPORTIVE(E.P.S.)

  • Inaptitude totale ou partielle :

Toute inaptitude médicale doit être justifiée par un certificat médical. Ce certificat sera porté en premier lieu au professeur d’EPS qui le signera puis à la Vie scolaire qui en gardera une copie, l’original sera conservé par l’infirmière à qui il aura été transmis. L’élève dispensé devra être présent en cours ou en salle de permanence. Le certificat devra comporter les incapacités afin que le professeur puisse lui proposer une autre activité.

  • Inaptitude ponctuelle

Pour une dispense ponctuelle, une demande écrite de la famille (sur papier libre) doit être présentée par l’élève au professeur d’EPS elle ne peut excéder une séance par mois. Si l’inaptitude devait se prolonger, il faudra un certificat médical.

  • Tenues

Les élèves doivent apporter une tenue adaptée à l’activité sportive proposée. Tout oubli sera notifié.

Dans les deux cas, le professeur décidera alors si l’élève peut participer au cours et aider à des tâches d’observation, d’évaluation, d’arbitrage ou s’il doit se rendre en étude (un travail pourra lui être donné).
  • L’ORGANISATION DES SOINS ET URGENCES

L’établissement ne disposant pas d’un personnel infirmier à temps plein, les responsables de l’établissement prendront les mesures d’urgence qu’ils jugent nécessaires.

Tout problème de santé doit être signalé au professeur, à la vie scolaire et à l’administration (en début d’année, une fiche infirmerie doit être remplie avec précisions par les représentants légaux).

  • En cas de petites plaies, contusions et problèmes bénins : des soins seront apportés par les services de l’infirmerie et/ou vie scolaire
  • En cas de maladies, malaises, accidents … : les parents sont avertis aussi vite que possible et invités à venir chercher leur enfant. Dans le cas d’impossibilité ou d’urgence les services de secours seront appelés (15).

Les élèves ne doivent pas détenir de médicaments au collège, en cas de traitement médical vous devez nous faire parvenir :

  • l’ordonnance du médecin, ainsi qu’une autorisation écrite afin que les membres de la vie scolaire puissent donner le traitement les médicaments qui seront déposés le matin à la vie scolaire, lieu où les élèves prendront leur traitement selon les prescriptions indiquées sur l’ordonnance.

Pour les élèves présentant une maladie chronique ou un handicap, un Protocole d’Accueil Individualisé (P.A.I.) devra être mis en place avec le médecin scolaire en prenant rendez-vous auprès de de l’infirmière scolaire.

Les élèves doivent se soumettre aux contrôles sanitaires prévus par la loi.

  • LA CIRCULATION DANS L’ETABLISSEMENT:

Les mouvements dans le collège ou vers les installations et lieux d’activité extérieurs doivent se faire dans l’ordre et le calme.

  • Entrée en cours: Dès la première sonnerie en début de demi-journée ou à la fin d’une récréation, les élèves se rangent sans tarder et les professeurs les prennent en charge aux endroits indiqués ; ces mouvements se font sous la responsabilité des enseignants.
  • Sortie des cours:La sortie des élèves se fait obligatoirement après la sonnerie sous la surveillance des professeurs.
  • Pendant les interclasses : Chacun doit se rendre sans tarder au cours suivant dans le calme.
  • Pendant les récréations et la pause méridienne : Tous les élèves doivent se regrouper dans la cour sous la surveillance d’adultes. Les circulations et les stationnements d’élèves dans les locaux pendant la récréation sont interdits sauf autorisation exceptionnelle.

Les toilettes et les couloirs ne sont pas un lieu de stationnement des élèves

  • VOYAGES ET SORTIES :

Tous les voyages et sorties organisés par l’établissement sont en lien avec les programmes et permettent d’atteindre des objectifs pédagogiques définis par les équipes enseignantes. Le Conseil d’Administration est appelé à se prononcer sur le principe de ces sorties.

On distingue :

  • LES SORTIES : déplacements pédagogiques, d’une seule journée, effectués avec autorisation préalable du chef d’établissement, par un groupe d’élèves et son encadrement, hors des locaux du collège.
  • LES VOYAGES : déplacements pédagogiques comportant au moins une nuitée effectués avec autorisation préalable du chef d’établissement par un groupe d’élèves et son encadrement, hors des locaux du collège.

Deux cas à distinguer :

  1. un déplacement à caractère Obligatoire
    • il s’exécute sur temps scolaire
    • il est gratuit pour les familles
    • il concerne la classe, la section entière ou un niveau déterminé
    • il s’inscrit dans le cadre officiel des programmes
  1. un déplacement à caractère facultatif
    • il se déroule tout ou partie pendant le temps scolaire ou en totalité pendant les périodes de vacances
    • une participation financière peut être demandée aux familles
    • il concerne une ou plusieurs classes ou seulement quelques élèves
    • il permet d’atteindre un objectif éducatif
    • les élèves ne participant pas à une telle activité restent dans l’établissement
Dans les deux cas, les familles doivent prendre toute disposition pour la prise en charge de leur enfant au départ et à l’arrivée aux horaires prévus par l’organisation.
  • Liaison avec les familles qui sont reconnus comme des partenaires de la vie de l’établissement

Le dialogue avec les familles et leur participation à la vie de l’établissement sont réalisés grâce:

  • À des entretiens à l’initiative soit des parents, des professeurs, ou de l’administration sur rendez-vous par le biais du carnet de liaison, par courrier, par PRONOTE ou par voie téléphonique.
  • À des réunions parents-professeurs où la présence des parents est indispensable.
  • Aux différentes instances ou conseils de classe auxquels assistent les représentants des parents.
  • A des notes écrites et/ou réunions d’informations

3) VIE DE L’ELEVE DANS L’ETABLISSEMENT ET ORGANISATION DES ETUDES 

La vie en collectivité exige un respect mutuel ainsi que le respect des locaux. Tout membre de la collectivité scolaire mérite le respect. En étant poli, courtois et sincère dans ses relations, chacun peut contribuer à une ambiance sereine et propice à la réussite.

3.1-DROITS ET DEVOIRS DES ÉLÈVES :

3.1-1 ENGAGEMENTS DES ELEVES

LES DROITS LES DEVOIRS
Je travaille dans de bonnes conditions.

Je m’informe du contenu des programmes de chaque matière enseignée.

Prêt gracieux des manuels scolaires

 

Je respecte les horaires et je ne peux en aucun cas me dispenser de certains cours.

Je fais le travail qui m’est demandé.

Je ne peux, en aucun cas, refuser d’étudier une partie du programme.

J’apporte le matériel nécessaire en adéquation avec mon emploi du temps.

Je suis informé des modalités des contrôles de connaissances.

Je suis informé de la correction du contrôle.

 

Je dois apprendre mes leçons régulièrement sans attendre le contrôle.

Je respecte les modalités des contrôles.

En cas d’absence, je dispose du cahier de textes de la classe, de l’aide de mes camarades pour me mettre à jour dans mes leçons et mes exercices.

 

 

J’ai toujours en ma possession mon carnet de correspondance.

Je consulte le cahier de textes de la classe pour savoir ce qui a été fait pendant mon absence;

Je me remets à jour dans mes cours, leçons et exercices.

En cas d’absence d’un camarade de classe, je fais preuve de solidaritéen l’aidant à se mettre à jour dans ses leçons et ses exercices.

 

Je suis respecté par tous les membres de la communauté scolaire, adultes ou élèves.

 

Je respecte tous les élèves et tous les adultes de l’établissement.

Je signale toute dégradation de mon lieu de vie, le collège,  mais également du matériel mis à ma disposition.

Je respecte l’environnement dans lequel je vis : le collège.

J’utilise dans le respect de son usage, le matériel qui  m’est prêté (les dégradations seront facturées).

Je dispose du droit d’expression.

Je dispose par l’intermédiaire des délégués élèves du droit d’expression collective.

Je suis, par le biais des délégués, associé aux décisions relatives à l’aménagement des lieux de vie du collège.

Je dispose du droit d’affichage (voir ci-contre).

 

Je peux afficher des informations à la vue de tous, au panneau d’affichage, après autorisation de la Principale.

3.1-2  ENGAGEMENTS DES PERSONNELS DE L’ÉTABLISSEMENT :

 

LES DROITS

 

LES DEVOIRS

Les élèves sont rangés à la sonnerie aux emplacements prévus à cet effet.

J’accepte un élève en retard seulement s’il possède un justificatif de retard ou d’absence.

Je prends en responsabilité la classe dont j’ai la charge à l’endroit du rassemblement, à l’heure.

 

 

 

 

Je présente et explique le programme de la discipline que j’enseigne

Je mets en place des contrôles inopinés ou prévus à l’avance qu’ils soient oraux ou écrits.

J’informe des modalités des contrôles de connaissance, je les explique.

 

J’ai en début d’heure de classe le cahier de textes et d’appel de la classe.

 

Je remplis le cahier de textes de la classe, le cahier et la fiche d’appel à chaque heure de cours.

 

Je suis respecté par tous les membres de la communauté scolaire, adultes ou élèves.

 

Je respecte les élèves et tous les personnels.

Je signale toute dégradation de mon lieu de vie, le collège, et du matériel mis à ma disposition.

Je signale les violences verbales, brimades, vols, violences physiques …. dans le collège ou à ses abords immédiats.

 

Je dispose du droit d’expression.

Je dispose par l’intermédiaire des représentants élus au conseil d’administration du droit d’expression collective.

Je suis, par le biais de ces membres élus, associé aux décisions relatives à l’aménagement des lieux de vie du collège.

 

 

3.1-3 – ENGAGEMENTS  DES PARENTS, DES RESPONSABLES LÉGAUX :

 

LES DROITS

 

LES DEVOIRS

Je dispose du droit d’expression.

Je dispose du droit d’expression collective par l’intermédiaire des représentants des parents d’élèves au Conseil d’Administration.

Je suis prévenu en cas de problème de travail et/ou de comportement de mon enfant.

Je suis respecté par les personnels de l’établissement.

Je suis la scolarité de mon enfant.

Je surveille son travail.

En classe de sixième, je suis plus attentif à la préparation et l’organisation ; de bonnes méthodes renforcent la réussite scolaire.

Je participe aux différentes réunions proposées par le collège.

Je respecte les personnels de l’établissement.

J’informe l’établissement de tout problème relatif à la santé de mon enfant.

 

3.2 – SUIVI DE LA SCOLARITE :

  • Le dossier scolaire:

Au terme de la scolarité, lorsque toutes les formalités de départ sont accomplies, le collège se charge de la transmission du dossier vers l’établissement d’accueil.

  • Le dossier médical:

Le dossier médical du collège est exclusivement détenu par le médecin et l’infirmière. Il n’est jamais remis à la famille ni à l’équipe éducative.

  • Le carnet de liaison :

Sa détention par l’élève est obligatoire et permanente avec la couverture (recto et verso) complétée : c’est sa carte d’identité scolaire.

Il est l’instrument de liaison entre les responsables légaux et le collège et contient des informations de suivi. Tenu régulièrement par les élèves, il permet aux familles de suivre le travail et les résultats de leur enfant et de correspondre avec l’établissement (prise de rendez-vous, absence, etc…)

En cas de perte ou de détérioration sensible, son remplacement est obligatoire moyennant paiement par les responsables légaux.

L’élève doit y inscrire toutes ses notes. Tout enseignant de la division peut les contrôler. Une sanction est possible en cas de non report ou de falsification de notes.

  • Le cahier de textes de l’élève :

C’est le journal de son activité scolaire. Il est recommandé particulièrement à l’attention des familles. Chaque élève doit inscrire le travail donné par les professeurs sur son cahier de textes et vérifier le contenu de son cartable en utilisant l’emploi du temps qui se trouve dans ce cahier.

  • Les bilans périodiques :

Un bilan des résultats scolaires est communiqué aux familles à la fin de chaque trimestre.

Les appréciations inscrites au bulletin prennent en compte les difficultés et les réussites des élèves, et donnent des conseils pour progresser.

Toutes les disciplines sont prises en compte à la même valeur. Elles ne sont pas coefficientées.

  • Notation des élèves :

Les travaux des élèves sont notés de 0 à 20 dans chaque discipline. La moyenne qui apparaît sur le bulletin trimestriel est une moyenne pondérée par l’enseignant (en fonction de la nature et des conditions de réalisation).

En cas d’absence à un contrôle, le professeur peut demander qu’un devoir équivalent soit fait par l’élève.

 

4) HYGIENE ET SECURITE

4.1-PREVENTION DES RISQUES DE SECURITE INCENDIE et FACE AUX RISQUES MAJEURS :

Le respect des consignes à observer en cas d’urgence est une obligation pour tous :

  • Ces consignes sont communiquées en début d’année et sont affichées dans les salles de classe et indiquent aux professeurs et aux élèves la conduite à tenir en cas de sinistre.
  • Des exercices d’évacuation et/ou de confinement sont organisés périodiquement avec ou sans préavis. Dans tous les cas le professeur ou le surveillant est chargé de la classe ou du groupe dont il avaitnormalement la responsabilité et doit faire appliquer les consignes définies dans les protocoles établis.

Les élèves doivent avoir un comportement responsable dans leur attitude et à l’égard du matériel lié à la sécurité car le dégrader ou le rendre inopérant pourrait avoir des effets dommageables.

Toute manipulation malveillante entraînera de graves sanctions.

4.2 – PRÉVENTION DES ACCIDENTS :

  • Il est interdit de courir à l’intérieur des bâtiments et en particulier dans les escaliers.
  • Les jeux brutaux, tout acte de violence et notamment les jets de projectiles sont interdits dans le collège et aux abords du collège.
  • Les parents doivent veiller à ce que leurs enfants ne soient porteurs d’aucun objet dangereux pour leur propre sécurité et celle de leurs camarades.
  • Pendant les cours, en particulier, en sciences, en technologie, et dans les ateliers, des objets et produits sont éventuellement manipulés sous le contrôle des professeurs. Les consignes doivent être respectées.
Les parents sont responsables des accidents que peuvent causer leurs enfants. Il est donc conseillé de souscrire pour eux auprès de la compagnie de leur choix une assurance responsabilité civile et recours contre tiers couvrant les risques encourus par l’élève lors d’un accident ou d’un dommage. Cette assurance est obligatoire pour participer aux différentes activités facultatives proposées par l’établissement. L’établissement n’assure pas les élèves pour les dommages qu’ils peuvent subir ou causer

4.3 – PREVENTION DES VOLS :

Afin de prévenir les vols, il est déconseillé aux élèves d’avoir au collège, en leur possession, des objets de valeur ou des sommes d’argent. De même il est demandé aux élèves de ne pas abandonner leurs affaires (cartables, sacs de sport…).

4.4 – TENUES APPROPRIÉES :

Une tenue simple, décente, propre et sans excentricité est exigée de tous, sur le plan vestimentaire ou sur tout autre plan, à l’intérieur du collège et aux abords immédiats. Il est demandé aux élèves d’adopter une tenue vestimentaire en parfaite adéquation avec les activités pédagogiques proposées dans l’établissement et en particulier lors des cours d’EPS.

Conformément aux dispositions de l’article L141-5.1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit.

Lorsqu’un élève méconnait l’interdiction posée à l’alinéa précédent, le chef d’établissement organise un dialogue avec cet élève avant l’engagement de toute procédure disciplinaire.

Les élèves doivent respecter les règles élémentaires de politesse, aussi bien à l’égard des professeurs et de tout le personnel de l’établissement, qu’entre eux. Une bonne tenue exclut la malpropreté, la grossièreté dans le langage, les crachats, la brutalité dans le comportement et toute forme de discrimination.

Dès la sonnerie annonçant la mise en rang, les coiffes et/ou couvre-chefs sont retirés, la mastication des chewing-gums est interdite ainsi que la consommation de boissons ou d’aliments.

Il est conseillé d’avoir un cartable solide.

L’attitude dans les transports scolaires : comportement, calme, politesse, respect du matériel sont demandés.

4.5 – PREVENTION DES CONDUITES A RISQUES :

La détention, la consommation, la cession de produits toxiquesou illicites est strictement interdite dans et aux abords de l’établissement.

4.6 – INTERDICTION DE FUMER :

La loi interdit de fumer dans l’enceinte du collège. Tout élève surpris en train de fumer à l’intérieur du collège sera sévèrement sanctionné. Afin de respecter l’ensemble des personnes fréquentant le collège, il est également demandé de ne pas fumer aux abords du collège et en particulier devant le portail sur la zone de ramassage scolaire.

4.7 – USAGE DES TÉLÉPHONES PORTABLES :

L’utilisation du téléphone portable est interdite dans l’enceinte du collège à l’exception de dispositifs médicaux connectés pour les élèves présentant un handicap ou un trouble de la santé. Un usage pédagogique sera toutefois possible dans le cadre d’un projet validé par l’établissement. Pour permettre la communication avec les familles, des plages horaires d’utilisation pourront être définies lors des projets de sorties et de voyages.

4.8 – RESPECT DES PERSONNES :

Le respect de l’autre et de tous les personnels sont des obligations qui s’imposent à tous. L’impolitesse, les violences verbales ou physiques, les brimades, les vols ou tentatives de vol, le racket et le harcèlement constituent des comportements qui feront l’objet, selon les cas, de sanctions disciplinaires et /ou d’un signalement à la justice.

4.9 – RESPECT DES LOCAUX, DES ÉQUIPEMENTS, DES MATÉRIELS ET DE L’ENVIRONNEMENT :

Locaux, espaces, mobiliers, matériels, manuels scolaires sont mis à la disposition des utilisateurs qui en sont responsables.

Toute dégradation engage soit la responsabilité financière de la famille de l’auteur, soit l’obligation de la remise en état (nettoyage, ramassage des déchets).

4.10 SECURITE :

Aucune personne étrangère au collège ne peut y pénétrer sans autorisation préalable du chef d’établissement. De plus, il est obligatoire de vous présenter au secrétariat ou à la vie scolaire dès votre arrivée.

5) LA DEMI-PENSION :

La pause de midi constitue un moment de détente pour tous. Le restaurant scolaire représente un service rendu aux élèves et à leur famille, mais ne constitue pas une obligation.

Pour permettre l’accès à certains cours en S1bis ou la participation aux activités de clubs proposées, il est possible de prendre un forfait 2 jours, un forfait 3 jours, un forfait 5 jours ou déjeuner au ticket.

La fréquentation du restaurant scolaire suppose le respect :

  • de l’ordre de passage sans bousculades
  • de la nourriture : le gaspillage et les jeux avec les aliments ne sont pas tolérés.
  • du personnel de cuisine et d’encadrement
  • de la propreté et de l’hygiène des locaux.

Il est interdit d’y introduire de la boisson et/ou de la nourriture. Il est interdit d’accéder aux espaces réservés aux personnels.

Un élève demi-pensionnaire peut être, momentanément ou définitivement, exclu de la restauration scolaire si son comportement y est inadapté ou y effectué un travail d’intérêt général (en accord avec le responsable légal) .

Inscription :

Elle est valable pour une année scolaire ; les changements de qualité en cours d’année ne sont autorisés qu’en cas exceptionnels  prévus par la réglementation en vigueur, après demande écrite des parents au chef d’établissement.

Paiement :

Le paiement des repas est exigé en début de trimestre. Tout trimestre commencé est dû en entier, toutefois une remise d’ordre peut être accordée à la demande de la famille pour une absence justifiée d’au  moins quinze jours consécutifs sur présentation d’un certificat médical.

Un paiement fractionné est accepté sur simple demande de la famille.

6) LE CDI

Le centre de documentation et d’information  est  sous la responsabilité du (de la) professeur(e) documentaliste.

Certaines heures de la journée sont réservées à “l’initiation à la recherche documentaire” en complémentarité avec les professeurs dans le cadre d’activités pédagogiques. L’accès au CDI est possible pendant les heures d’ouverture définies en début d’année et portées à la connaissance de tous par voie d’affichage.

Selon la capacité d’accueil, il est possible de se rendre au CDI pendant les heures de permanence après inscription auprès du personnel de surveillance. Cette inscription vaut pour l’heure entière.

L’accès au CDI permet :

– d’effectuer un travail de documentation,

– de consulter la documentation de l’ONISEP (concernant les métiers et la formation),

– de lire ou d’emprunter un roman, une revue.

– de consulter tous les autres documents disponibles (BD, cédérom, DVD, vidéos, encyclopédies, dictionnaires…)

L’utilisation des ordinateurs et l’accès à internet au collège demande l’autorisation préalable du (de la) professeur(e) documentaliste et impose le respect des principes de la charte Internet, approuvée par le Conseil d’Administration, que tous les élèves doivent connaître ; elle est consultable au C.D.I.

Toute dégradation ou perte d’un livre ou d’un matériel entraînera un remboursement au service intendance du collège.

7) LA SALLE D’ÉTUDE

La salle d’étude est un lieu où chaque élève doit se consacrer à son travail et respecter le travail d’autrui.

L’autorité y est exercée par un personnel vie scolaire qui a la charge de placer les élèves, d’effectuer le contrôle des présences et de faire observer le calme nécessaire à tout travail en collectivité.

La présence des élèves y est obligatoire entre deux cours dans une même demi-journée.

Avant d’entrer, les élèves doivent se ranger et éviter toute bousculade ; une fois installés, ils présentent leur carnet de correspondance.

Le parler à voix basse peut également être autorisé dans le cas de travaux en petits groupes pourvu que cela ne gêne pas le travail de l’ensemble et en fonction de l’effectif en présence.

En fonction du personnel vie scolaire disponible, la salle d’étude peut être dédoublée pour permettre, de la part de ce personnel, une meilleure aide au travail des élèves.

Les heures d’études permettent à l’élève d’effectuer une partie de son travail personnel au collège. Le travail quotidien à la maison est cependant complémentaire et indispensable.

8) LA VIE SCOLAIRE ET LA DISCIPLINE

Les punitions et les sanctions visent «à impliquer l’élève dans une démarche de responsabilité vis-à-vis de lui-même» et «vis-à-vis d’autrui».

Ellesrelèventd’undialogueetd’unsuividirectentrele personnelresponsable, l’élève et ses responsables légaux. Ellessontdistinctesdel’évaluationpédagogique.

Conformément aux principes généraux du droit, et dans le respect des principes de légalité, de proportionnalité et d’individualisation des sanctions, ainsi que dans l’observation d’une hiérarchie entre les atteintes aux personnes et les atteintes aux biens, les infractions pénales et les manquements au règlement intérieur, les procédures disciplinaires suivantes sont adoptées :

8.1.DISPOSITIFSPRÉVENTIFSOUD’ACCOMPAGNEMENT

Objectif:prévenir des actes répréhensibles et assurer un suivi éducatif.

Formes :

   1.Confiscation d’objets dangereux ou susceptibles de perturber l’ambiance de travail.

   2.Excuses écrites ou orales.

   3.Engagement écrit de l’élève pour prévenir la récidive.

   4.Mesure de responsabilisation avec l’accord de l’élève et des responsables légaux.

5.Convocation devant la Commission éducative

8.2.PUNITIONSSCOLAIRES

Elles   sont   attribuées directement  par   les   professeurs, les   personnels  de  direction, d’éducation et de surveillance et par le chef d’établissement sur proposition de tout autre personnel du collège.

Objectif:donner une réponse immédiate à un manquement aux obligations de l’élève, aux règles de vie scolaire ou à un fait d’indiscipline ponctuel afin que l’élève retrouve la référence à son manquement dans le règlement intérieur.

Formes :         1. avertissement oral

  1. remarque sur le carnet de correspondance avec signature des parents,
  2. excuses écrites ou orales pouvant être publiques
  3. devoir supplémentaire à faire signer par les parents,
  4. retenue en dehors des cours de l’élève, avec travail à faire.
  5. Travail d’intérêt général avec l’accord du responsable légal.
  6. exclusion temporaire de la classe (ne pouvant excéder 8 jours)

Lesparentsserontinformésdetoutepunitiondonnée.

8.3 SANCTIONSDISCIPLINAIRES

Elles sont attribuées par le chef d’établissement ou par le conseil de discipline.

Tout membre de l’équipe éducative peut faire appel au chef d’établissement à qui il revient, en fonction de la gravité de la faute, d’évaluer la punition ou la sanction disciplinaire adaptée. Les sanctions peuvent être assorties de sursis.

Objectif:sanctionner des atteintes verbales ou physiques aux personnes, des dégradations de biens,  des manquements graves aux  obligations  des élèves, ou  une multiplicité  de faits d’indiscipline.

  1. 1. Avertissement
  2. 2. Blâme
  3. 3. Mesure de responsabilisation : celle-ci peut être proposée par le Chef d’établissement comme alternative à une exclusion(avec accord des Parents). Cette alternative doit permettre à l’élève  de manifester sa volonté de  s’amender par une  action positive(auprès d’une association par exemple).
  4. 4. Exclusion temporaire de la classe
  5. 5. Exclusion temporaire de l’établissement ou du service annexe de restauration (ne pouvant excéder 8 jours)
  6. 6. Exclusion définitive de l’établissement ou du service annexe de restauration
  7. 7. En cas de nécessité, le Chef d’établissement peut interdire, à titre conservatoire, l’accès de l’établissement pendant un délai de 3 jours ouvrables maximum.

Parallèlement à la procédure disciplinaire, toute infraction à la loi pourra faire l’objet d’un dépôt de plainte par l’établissement et/ou par la victime. Des poursuites pénales peuvent être engagées contre tous les élèves quelque soit leur âge.

8.4 PROCÉDURES :

1)Sanctions attribuées par le chef d’établissement sur rapport détaillé de l’adulte, de l’élève et des témoins. Après instauration d’un dialogue entre les différentes parties donnant à chacun la possibilité de s’expliquer et de se défendre, l’élève peut se faire assister de la personne de son choix. Les représentants légaux de l’élèves ont entendus s’ils le souhaitent. La sanction est graduée en fonction des éléments portés à la connaissance du chef d’établissement et de la gravité du manquement ou de la faute.

2)Convocation du conseil de discipline sur décision du chef d’établissement selon la procédure légale assortie ou non d’une interdiction d’accès à l’établissement par mesure conservatoire.(Décret du 22 mai 2014 et B.O.du29mai2014)

Les mesures d’accompagnement : elles sont destinées à assurer à l’élève la continuité des apprentissages pendant une période d’exclusion(ou en cas d’interdiction d’accès à l’établissement à titre conservatoire).

Dans le cadre des mesures alternatives au conseil de discipline, la Commission éducative peut être réunie par le chef d’établissement en cas d’infractions graves au règlement intérieur commises par les élèves. Elle est chargée d’évaluer la gravité des faits, d’entendre l’élève en présence de ses responsables légaux elle peut proposer au chef d’établissement l’application de sanctions et de mesures de réparation prévues par le règlement intérieur de l’établissement ou éventuellement la réunion du conseil de discipline

9) FONDS  SOCIAUX 

Les fonds sociaux sont destinés à faire face à des situations difficiles que peuvent connaître des collégiens ou leurs familles pour assumer les dépenses de scolarité et de vie scolaire.

Deux types d’aide peuvent être proposés aux familles sous condition de revenus (barème voté annuellement au CA):

  • le fonds social restauration peut participer au frais de demi-pension
  • le fonds social collégien peut intervenir pour l’achat de matériel scolaire (livres, cahier, tenue de sport…) et pour le financement des voyages et sorties scolaires et des activités facultatives (UNSS, Ateliers artistiques …)

Pour tout renseignement complémentaire, contacter le secrétariat de l’établissement.

10) ASSOCIATIONS

  • Le Foyer Socio-Educatif (F.S.E.):

Le F.S.E. a vocation de favoriser les activités socio-éducatives et culturelles visant à développer l’esprit de coopération entre élèves et adultes. Il est géré par des adultes en association avec des élèves volontaires. Il concourt également à l’éducation du citoyen par la prise d’initiative et de responsabilité. Une adhésion est proposée aux élèves chaque année.

  • Union Nationale du Sport Scolaire(U.N.S.S.):

Les élèves sont vivement encouragés à adhérer à l’association sportive du collège, affiliée à l’U.N.S.S. Elle organise, développe en prolongement de l’E.P.S., l’initiation et la pratique sportive pour les élèves qui y adhérent.

Elle représente l’établissement dans les épreuves sportives scolaires.

Elle est réservée aux licenciés UNSS qui s’engagent à prendre part régulièrement aux entraînements et aux compétitions. Toute absence doit être signalée et justifiée auprès du professeur responsable.

Clubs

Différents clubs peuvent être proposés aux élèves sur le temps de la pause méridienne encadrés par des professeurs. Toute inscription à un club vaut assiduité jusqu’à la fin.