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Règlement de l’école

Par LUDINARD Olivier dans la catégorie

Le règlement de l’école 2012-2013

Horaires scolaires

La durée hebdomadaire de la scolarité à l’école élémentaire est fixée par l’arrêté du 9 juin 2008 à 24 heures réparties sur 8 demi-journées.

Les heures d’entrée et de sortie sont fixées comme suit :
Les lundi, mardi, jeudi, vendredi de 8 h 40 à 11 h 40 et 13 h 30 à 16 h 30.
En cas de soutien scolaire, les entrées se font directement en classe à partir de 8 h.

L’accueil des élèves est assuré 10 minutes avant l’entrée en classe. Le service de surveillance à l’accueil et à la sortie des classes ainsi que pendant les récréations est réparti entre les maîtres en conseil de maîtres de l’école.

Les enfants sont rendus à leur famille à l’issue des classes sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde, de cantine ou de transport.

La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire

L’instruction est obligatoire pour les enfants des deux sexes français et étrangers à partir de 6 ans et aucune discrimination pour l’admission d’enfants étrangers à l’école élémentaire ne peut être faite.

Doivent être présentés à l’école élémentaire, à la rentrée scolaire, les enfants ayant six ans révolus au 31 décembre de l’année en cours.

Tout parent doit signaler l’absence de son enfant, et dans les 48 heures en faire connaître les motifs avec production, le cas échéant, d’un certificat médical.

A la fin de chaque mois, la directrice ou le directeur d’école signale à l’inspecteur d’Académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, c’est-à-dire ayant manqué la classe sans motif légitime ni excuses valables au moins 4 demi-journées dans le mois.

Toutefois, des autorisations d’absence peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

Inscription, Radiation

Le directeur procède à l’admission à l’école élémentaire sur présentation par la famille d’une fiche de demande d’inscription retirée à la mairie de Sedan ou à l’école.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de le faire parvenir lui-même dans la prochaine école.

Vie scolaire

Le maître ou l’équipe pédagogique de cycle doit obtenir de chaque élève un travail à la mesure de ses capacités. En cas de travail insuffisant, après s’être interrogé sur ses causes, le maître ou l’équipe pédagogique de cycle décidera des mesures appropriées.
Tout châtiment corporel est strictement interdit.
Les manquements au règlement intérieur de l’école et en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.
Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.
Dans le cas de difficultés particulièrement graves affectant le comportement de l’élève dans son milieu scolaire, sa situation doit être soumise à l’examen de l’équipe éducative, prévu à l’article 21 du décret n° 90.788 du 6 septembre 1990.
La vie des élèves et l’action des enseignants sont organisées de manière à permettre d’atteindre les objectifs fixés à l’article premier du décret n° 90.788 du 6 septembre 1990.
Le maître s’interdit tout comportement, geste, ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.
De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

Hygiène

Le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité.
Les parents veilleront à ce que leur enfant arrive à l’école dans une tenue vestimentaire correcte et veilleront à son hygiène. Chacun est libre de s’habiller selon ses goûts dans la limite de la décence, de la propreté, du savoir-vivre et des usages conformes à la culture de l’école. Ainsi ne sont pas autorisés les tenues trop courtes ou excentriques, le port de boucles d’oreille pour les garçons, les teintes de cheveux autres que naturelles, les tatouages et piercings visibles et toute autre marque de provocation.
Une attention particulière est recommandée en cas d’apparition éventuelle de pédiculose (poux).

Sorties scolaires

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole. Il peut également, sur proposition du conseil des maîtres de l’école, autoriser des parents d’élèves à apporter au maître une participation à l’action éducative. Il sera précisé à chaque fois le nom du parent, l’objet, la date, la durée et le lieu de l’intervention sollicitée.

Objets prohibés (Liste définie avec les enfants)

Couteaux, ciseaux pointus, cutters, aiguilles, seringues, clous, objets en fer, lance-pierres, bâtons, outils, jouets, ampoules, bouteilles en verre, parapluies, lasers.

Drogue, médicaments, produits de bricolage et de ménage, champignons, sucettes, allumettes, briquets, pétards, cigarette.

Jeux : balles dures, objets à collectionner (cartes, images, bracelets,…) MP3, MP4, Jeux électroniques et téléphones portables.

Les objets de valeur sont sous la seule responsabilité des enfants.

Dans le cadre de la lutte contre l’obésité des enfants, les boissons gazeuses et sucrées ne sont pas autorisées. Il est recommandé de faire manger correctement les enfants avant l’école, et de ne pas leur donner de goûters trop énergétiques.

Santé

En cas d’absence due à une maladie, celle-ci devra être justifiée par les parents. Au retour de l’enfant, aucun traitement ne devra lui être administré au sein de l’école. Si un enfant souffre d’une maladie chronique qui nécessite un traitement médical régulier (même au sein de l’école), un Projet d’Accueil Individualisé sera alors élaboré au bénéfice de cet enfant.

Le téléphone de l’école comporte un répondeur. En cas d’absence de votre enfant, vous pouvez laisser un message, qui sera rapidement pris en compte par le directeur.

Téléphone de l’école :
03 24 27 04 45