1.1- INSCRIPTION A L’ÉCOLE MATERNELLE.

L’inscription est faite par le directeur de l’école (dispositions particulières à la ville de Charleville-Mézières) sur présentation d’un certificat du médecin de famille, d’un justificatif de domicile et du livret de famille.
En cas de changement d’école, un certificat de radiation émanant de l’école d’origine doit être présenté. En outre, le livret scolaire est remis aux parents sauf si ceux-ci préfèrent laisser le soin au directeur d’école de transmettre directement ce document à son collègue.

2.2- ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE

2.2.1- La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément, aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.

2.2.2- Absence

Les absences sont consignées, chaque demi-journée dans un registre spécial tenu par le maître.
Les absences doivent être signalées au directeur le matin même.
Des autorisations d’absences peuvent être accordées par le directeur, à la demande écrite des familles, pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel.

2.3- DISPOSITIONS COMMUNES : HORAIRES ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE

2.3.1- Horaires conformes à la réglementation nationale (semaine de 26 heures)

Les heures d’entrée et de sorties sont fixées comme suit :

La liste des samedis vaqués ainsi que les dates des congés scolaires sont communiquées aux familles en début d’année scolaire.

3.1- DISPOSITIONS GÉNÉRALES

Le maître s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille, ou qui serait susceptible de blesser la sensibilité des enfants.

De même les élèves, comme leurs familles, doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porterait atteinte à la fonction ou à la personne du maître et au respect dû à leurs camarades ou aux familles de ceux-ci.

3.2- RÉCOMPENSES ET SANCTIONS

3.2.1- École maternelle

Un enfant momentanément difficile pourra être isolé pendant le temps, très court, nécessaire à lui faire retrouver un comportement compatible avec la vie du groupe. Il ne devra à aucun moment être laissé sans surveillance.

3.2.2- École élémentaire

Les manquements au règlement intérieur de l’école et, en particulier, toute atteinte à l’intégrité physique ou morale des autres élèves ou des maîtres peuvent donner lieu à des réprimandes qui sont, le cas échéant, portées à la connaissance des familles.

Il est permis d’isoler de ses camarades, momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut être dangereux pour lui-même ou pour les autres.

4.1 – UTILISATION DES LOCAUX – RESPONSABILITÉ

L’ensemble des locaux scolaires est confié au directeur, responsable de la sécurité des personnes et des biens.

4.2 – HYGIÈNE

A l’école maternelle et à l’école élémentaire, le nettoyage des locaux est quotidien et l’aération suffisante pour les maintenir en état de salubrité. Les enfants sont, en outre, encouragés par leur maître à la pratique quotidienne de l’ordre et de l’hygiène.

Dans les classes et les sections maternelles, le personnel spécialisé de statut communal est notamment chargé de l’assistance au personnel enseignant pour les soins corporels à donner aux enfants.

4.3 – SÉCURITÉ

Des exercices de sécurité ont lieu suivant la réglementation en vigueur. Le directeur, de son propre chef ou sur proposition du conseil d’école, peut saisir la commission locale de sécurité.

4.4 – DISPOSITIONS PARTICULIÈRES

4.4.1 Le règlement intérieur de l’école peut prévoir une liste de matériels ou objets dont l’introduction à l’école est prohibée.

4.4.2 Collation matinale à l’école et goûter : prévention des problèmes de surpoids et d’obésité :

Sauf événements festifs organisés par l’école, les boissons gazeuses et/ou sucrées, ainsi que les goûters ne sont pas autorisés durant le temps scolaire.
La collation du matin à l’école maternelle se fera dans le respect des programmes (BOEN N°1 du 14/02/2002). Elle n’est ni systématique ni obligatoire.

4.4.3 Charte d’utilisation de l’Internet, des réseaux et des services multimédias dans l’école

La charte départementale est annexée (annexe N°1) au règlement intérieur. Elle est obligatoirement signée par les adultes susceptibles d’utiliser Internet, les réseaux et les services multimédias de l’école.

La charte élève est annexée (annexe N°2) au règlement intérieur. Elle sera proposée aux élèves et aux familles concernés à des fins éducatives.

5.1 – DISPOSITIONS GÉNÉRALES

La surveillance des élèves, durant les heures d’activité scolaire, doit être continue et leur sécurité doit être constamment assurée, en tenant compte de l’état et de la distribution des locaux et du matériel scolaire et de la nature des activités proposées.

5.2 – MODALITÉS PARTICULIÈRES DE SURVEILLANCE

L’accueil des élèves est assuré dix minutes avant l’entrée en classe.
Le service de surveillance, à l’accueil et à la sortie des classes, ainsi que pendant les récréations, est réparti entre les maîtres en conseil des maîtres de l’école.

5.3 – ACCUEIL ET REMISE DES ÉLÈVES AUX FAMILLES

5.3.1 – Dispositions communes à l’école maternelle et à l’école élémentaire

Les enfants sont rendus à leur famille, à l’issue des classes du matin et de l’après-midi, sauf s’ils sont pris en charge, à la demande de la famille, par un service de garde, de cantine ou de transport.

5.3.2 – Dispositions particulières à l’école maternelle

Dans les classes et sections maternelles, les enfants sont remis, par les parents ou les personnes qui les accompagnent, soit au service d’accueil, soit au personnel enseignant chargé de la surveillance, conformément aux dispositions du paragraphe 5.2 ci-dessus.

Ils sont repris, à la fin de chaque demi-journée, par les parents ou par toute personne nommément désignée par eux par écrit et présentée par eux au directeur ou à l ‘enseignant.

5.4.2 – Parents d’élèves

En cas de nécessité et pour l’encadrement des élèves au cours d’activités scolaires se déroulant à l’extérieur de l’école pendant le temps scolaire, le directeur peut accepter ou solliciter la participation de parents volontaires agissant à titre bénévole.

Le directeur réunit les parents de l’école ou d’une seule classe, à chaque rentrée, et chaque fois qu’il le juge utile.
Une fiche scolaire est complétée par les familles en début d’année, elle comprend les diverses autorisations parentales.
Un livret d’évaluation, trimestriel en élémentaire, semestriel en maternelle est remis aux familles.
Un cahier de vie, du jour ou encore de texte est régulièrement visé par la famille.
Chaque enseignant reçoit sur rendez-vous les parents souhaitant un entretien individuel.

Le règlement intérieur des écoles maternelles et des écoles élémentaires est établi par le conseil d’école compte tenu des dispositions du règlement départemental.

Il est approuvé ou modifié chaque année lors de la première réunion du conseil d’école.

2.3 DISPOSITIONS COMMUNES : HORAIRES ET AMÉNAGEMENT DU TEMPS SCOLAIRE

2.3.1 Horaires conformes dispositif global de la réglementation nationale

Depuis la rentrée 2008/2009, la durée de l’enseignement scolaire obligatoire est fixée à 24 H.
Le samedi matin est supprimé.
Les élèves rencontrant des difficultés peuvent bénéficier, au-delà du temps scolaire obligatoire d’une aide  personnalisée de 2 H maximum par semaine.
Les modalités définies pour l’école sont :
1/2 h les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 11h30 à 12h.
Un tableau de suivi est édité en 2 exemplaires. Un exemplaire, distribué à toute les familles doit être signé pour attester la prise de connaissance des élèves conviés en APE au cours de chaque période. L’autre exemplaire est collé dans le cahier de texte (école élémentaire).
Les élèves de CM1 et CM2 peuvent bénéficier, en accord avec la mairie de stage de remise à niveau à deux périodes de l’année sur les vacances scolaires (printemps et été).