Le règlement intérieur de l’école est valable à partir du premier conseil d’école de l’année scolaire et jusqu’au premier conseil d’école de l’année scolaire suivante.
Il est approuvé par les membres du conseil d’école. Chaque famille est invité à le lire, à signer un bordereau attestant de cette lecture.
Les élèves ainsi que les parents sont tenus de le respecter.